1. Ce site internet est édité par Accord Cheval sas, société par actions simplifiée au capital de 1000 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Versailles sous le numéro 948 956 115, dont le siège social est situé 11 bis route de la Guesle, 78125 Poigny-la-Forêt, TVA FR31948956115
2. Le directeur de la publication est Madame Vanessa Schmitt, Présidente.
L’hébergeur du site est OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
3. Pour toute information ou conseil, vous pouvez nous contacter par téléphone, via notre ligne accessible au 06.72.75.71.49 du lundi au vendredi de 10H à 18H ou par Mail à l’adresse suivante : contact@accordcheval.com
4. Accord Cheval est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur les sites internet qu’il édite, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Accord Cheval.
Il vous est par conséquent interdit de copier, modifier, retranscrire, extraire, réutiliser et d’une manière générale reproduire et diffuser lesdits contenus sans l’autorisation expresse de Accord Cheval. Nous attirons votre attention sur le fait que la violation des droits de propriété intellectuelle est constitutive du délit de contrefaçon, pénalement sanctionné.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
5. Accord Cheval met tout en œuvre pour offrir à ses utilisateurs la meilleure expérience de navigation possible ainsi que des informations complètes et pertinentes. Dans le cas où vous remarqueriez un contenu inapproprié ou illicite, nous vous invitons à nous le signaler à l’adresse suivante : contact@accordcheval.com
6. Afin d’avoir plus d’informations sur la protection et le traitement de vos données à caractère personnel ainsi que sur les cookies, nous vous invitons à consulter notre politique de confidentialité accessible au bas de chaque page du Site. Vous pouvez également contacter le DPO à l’adresse suivante : contact@accordcheval.com